• La mairie
  • Vivre à Petit-Caux
  • Les démarches
  • Carto
Les démarches
  • Associations
  • Professionnels
  • Particuliers
  • Urbanisme
  • Sûreté et sécurité
  • Rechercher
  • Menu Menu

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté

Thème

Papiers - Citoyenneté

Vérifié le 13 September 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement, JDC et service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers de police judiciaire
  • Protection de l'image
  • Protection des données personnelles

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports

  • Permis de conduire

    Transports

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Contact

HÔTEL DE VILLE
3, rue du Val des Comtes
76370 Petit-Caux
Tél.
Fax
Contacter nos services et les mairies déléguées

Suivez-nous !

Horaires

Bureaux ouverts au public
du lundi au vendredi
de 9h à 12h30
et de 13h30 à 17h

Petit-Caux Magazine

Mag Petit Caux
 
Télécharger

Événements à venir

Voir le calendrier

Liens utiles

Emplois
Mentions légales
Les marchés publics
Partenaires
Sûreté et sécurité
Politique de confidentialité
Plan du site

Venir à Petit Caux

© Copyright - Les démarches - Enfold Theme by Kriesi
Faire défiler vers le haut

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans paramètres.

Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Cookies strictement nécessaires

Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.

Politique de Cookies

Plus d'informations sur la politique des cookies.